Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
du Calvados

Les services de l'État dans le
Calvados

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Pour profiter de l'été en toute sérénité dans le Calvados

La sécheresse

Prévention contre les risques d'incendie de végétaux

Sobriété énergétique

Accueil des déplacés ukrainiens dans le Calvados

Conseil National de la Refondation - Construisons ensemble l'avenir de la France

La lettre des services de l'Etat

Les actions de l'Etat dans le Calvados

Salle de presse

Agriculture, environnement, forêt

Démarches administratives

Sécurité - Risques - Sécurité Routière - Justice

Elections, citoyenneté

Aménagement, transport, circulation, logement et développement des territoires

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Mer, littoral, pêche, biodiversité

Collectivités locales

Solidarité, santé, handicap et égalité femmes-hommes

Jeunesse, sport, éducation, formation, vie associative

Culture, patrimoine

Mémoire - Évènements - Histoire

Plan de résilience économique et sociale

Consommation, commerce, alimentation
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

80e anniversaire du Débarquement et de la libération de la Normandie

Action de l'État en faveur des territoires

France 2030 : un plan d'investissement pour la France

Agriculture, forêt et développement rural

Alimentation, consommation, tourisme et commerce

Aménagement du territoire, construction, logement

Animaux

Elections et citoyenneté

Culture - Patrimoine

Collectivités locales

Droits des femmes et égalité

Education, formation et numérique

Jeunesse, engagement et sport

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Environnement, risques naturels et technologiques

Médailles et décorations officielles

Mémoire, anciens combattants, Bleuet de France

Mer, littoral et sécurité maritime

Prévention, sécurité des biens et des personnes

Solidarités et cohésion sociale

Sécurité routière, transports et déplacements
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Rejoindre les services de l'État dans le Calvados : nous recrutons !

Secrétariat général commun départemental

Informations pratiques et accueil des usagers

Présentation des services

Préfecture et sous-préfectures

Direction départementale de l’emploi du travail et des solidarités (DDETS)

La Direction Départementale des territoires et de la Mer (DDTM)

Direction départementale de la Protection des populations (DDPP)

Direction régionale des Affaires culturelles (DRAC)

Office National des Anciens Combattants et des victimes de guerre (ONACVG)

Direction Interdépartementale de la Police Nationale du Calvados (DIPN)

Groupement de la gendarmerie du Calvados

Direction départementale des finances publiques (DDFIP)

Direction des services départementaux de l'Éducation nationale du Calvados (DSDEN)

Etat et collectivités

Justice et tribunaux

Agence régionale de santé de Normandie

Transports, déplacements et sécurité routière

Les services de l'État en région
Publications
Voir toute la rubrique

Baromètre des résultats de l’action publique dans le Calvados

Programme Transparence

Demande d'autorisation d'exploitation commerciale CDAC

Recueil des actes administratifs

ICPE : Installations classées

Police de l'eau

Rejoindre les services de l'État dans le Calvados : nous recrutons !

Avis et consultation du public

Les annonces judiciaires et légales

Marchés publics

Rapport d'activité des services de l'Etat

Publication (Mémento, Études, ... ) de la DDTM

Agence régionale de santé
Démarches
Voir toute la rubrique

Accueil des Etrangers à la préfecture du Calvados

Acquisition de la nationalité française par déclaration

Les démarches courantes

Pour vous accompagner dans vos démarches

Toutes les autres démarches

Accueil
Actions de l'État
Environnement, risques naturels et technologiques
ICPE
Installations classées industrielles
Déclarations ICPE - Preuves de dépôt
PREUVES DE DEPOT - 2021
D2 N - MAISONCELLES PELVEY

D2 N - MAISONCELLES PELVEY

Mis à jour le 15/12/2021

rubrique 2160 silos

Documents associés

Télécharger preuve de depot d2n 2 PDF - 0,60 Mb - 07/02/2023

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur X (anciennement Twitter)
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

X (anciennement Twitter)
facebook
instagram

Préfet
du Calvados

info.gouv.fr
service-public.fr
legifrance.gouv.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : partiellement conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.